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Compte rendus / Compte-rendu du Conseil Municipal du 19 Juin 2015


Compte-rendu du Conseil Municipal du 19 Juin 2015 

1) Convention de partenariat avec le Conseil Départemental de l’Allier pour la RD 2144 à Bel Air

Le Conseil Municipal, a validé le projet de convention devant être signé entre le Conseil Départemental et la Commune de Saint-Victor pour la RD 2144 à Bel-Air, afin d’acter les équipements réalisés, le programme technique des travaux et les engagements financiers des parties, les modalités de la réalisation des ouvrages, de leur maintenance, de leur entretien et de leur renouvellement ultérieur.

 

2) Déplacement par le SDE 03 d’un candélabre rue Frédéric Mistral – financement

Le Conseil Municipal a accepté le déplacement d’un candélabre dans le bourg. Le montant des travaux confiés au SDE 03 représente une dépense de 1.942€ à la charge de la Commune.

 

3) Travaux d’aménagement de la cour de l’école - choix du titulaire

Monsieur le Maire communique au Conseil Municipal le rapport d’analyse des offres établi suite à la commission d’appel d’offres.

Après analyse des propositions, la commission à l’unanimité a proposé de retenir l’offre de la Sté COLAS – RHONE-ALPES AUVERGNE, d’un montant total de 29 998,00 € HT soit 35 997,60 € TTC

Le Conseil Municipal a accepté cette offre à l’unanimité.

 

4) Jardin du bâtiment au 17 rue Frédéric Mistral - affectation au bénéfice du service périscolaire

Le Conseil Municipal a adopté la proposition du changement d’affectation du jardinet attaché au logement communal situé au 17, Rue Frédéric Mistral pour le mettre à disposition de l’école et du service périscolaire et permettre ainsi aux enfants de bénéficier d’activités de jardinage.

 

5) Modifications des règlements intérieurs de la cantine, des la garderie et des temps d’activités périscolaires :

Ces règlements intérieurs ont dû être modifiés pour prendre en compte la prolongation du temps de garderie jusqu’à 18h30 avec maintien de la gratuité pour les familles, l’impossibilité d’inscrire les enfants de très petites section de maternelle et quelques précisions sur la discipline dans les différents lieux. Après avis de la Commission des affaires scolaires, le Conseil Municipal a adopté ces modifications à l’unanimité.

 

6) Convention de partenariat avec RJFM

Monsieur le Maire  propose au Conseil Municipal la signature d’une convention avec la radio RJFM ayant pour but de promouvoir la vie communale et associative.

Le Conseil Municipal a adopté la convention présentée à l’unanimité.

 



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