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Date et ordre du jour C.M


Dates des séances du Conseil Municipal 2018 :

Les séances du Conseil municipal sont mensuelles ( sauf si l'ordre du jour est insuffisamment étoffé pour nécessiter une séance). A 20h30.Salle du Conseil.

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 Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 mars 2019 à 20h30

  •    Intervention préliminaire
  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du précédent Conseil Municipal
  • Compte administratif 2018 de la commune
  • Compte de gestion 2018 de la commune
  • Affectation des résultats
  • Taux 2019 de la fiscalité directe locale
  • Budget primitif communal 2019
  • Subventions 2019 aux associations
  • Travaux d’aménagement du jardin entre l’église et la mairie (jardin de lecture) – choix du titulaire
  • Santé au travail - Convention de partenariat avec le Service de Santé au Travail Interentreprises de l’Allier (SSTi 03)
  • Protection sociale complémentaire des agents - Procédure de passation d’une convention de participation : mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Allier
  • Remboursement à Hubert DOUCET des frais de visites médicales poids lourds
  • Dispositif de Montluçon Communauté d’aide à l’immobilier d’entreprise du commerce et de l’artisanat avec point de vente en centre-bourg – définition de la zone concernée
  • Motion de soutien à la résolution générale du 101ème Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité
  • Décisions du Maire
  • Divers

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 



 
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